Conditions générales de vente
Application et Modification des Conditions Générales de Vente :
 
Les présentes conditions générales de vente (CGV), s'appliquent à toutes commandes passées, soit par téléphone, par courrier postal, par courrier électronique ou sur le site internet http://www.art-papier.fr
Art Papier se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
 
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
 
Art Papier n’est pas assujetti  à la TVA conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts.
Les prix affichés sont nets, en euros (€).
 
Les prix :
 
Les prix sur le site http://www.art-papier.fr sont modifiables sans préavis.
Sauf cas de force majeur, indépendant du client ou accord particulier avec Art Papier, les prix à la commande ne peuvent être maintenus plus de 7 jours francs à compter de la date d'édition du bon de commande, ce qui signifie qu’un bon de commande édité à partir du site http://www.art-papier.fr,  doit nous parvenir au plus tard 7 jours après son édition.
Au delà de ce délai de 7 jours, Art Papier pourra appliquer le tarif en vigueur au jour de la réception du bon de commande.
 
Modes de règlements en euros :
 
Par chèque* libellé à l'ordre de Michel Cornu et adressé à :
 
Michel Cornu
29, résidence Circé, rue du bois Guyot
77350 Le Mée sur Seine
 
Par virement bancaire
Par mandat à l'ordre de Michel Cornu
 
*chèque émis sur un compte bancaire basé en France.
 
Les papiers :
 
Art Papier ne fabrique aucun des papiers mis en vente sur son site, sauf erreur de typographie, les formats et le grammage des papiers, les informations techniques sur la composition, les qualités chimiques et l'utilisation des papiers décrites sur le site http://www.art-papier.fr sont ceux communiqués par les fabricants.
Art Papier recommande à ses clients de tester le ou les papiers préalablement à toutes productions.
 
Vente par correspondance :
 
Le client dispose d'un délai de 7 jours francs pour se rétracter, dans ce cas, les colis ne doivent pas avoir été ouverts et les frais de retour sont à sa charge.
Les articles transformés sur commande (coupe, pliage…) ne sont pas concernés par cette clause.
Les frais de port et d’emballage sont à la charge du client et les marchandises voyagent à ses risques.
 
Art Papier apporte le plus grand soin à l'emballage des produits qu'il distribue, les colis sont remis indemnes de coups ou de déformations au transporteur.
Nous invitons le client à être vigilant à l’aspect extérieur du colis et à consigner par écrit sur le bon de livraison en présence du livreur, toutes les réserves, avant d'apposer sa signature précédée de la mention "ACCEPTÉ AVEC RÉSERVES".
 
Ses réserves doivent être adressées au transporteur, par lettre recommandée dans les trois jours suivants la date de réception du colis et une copie doit nous être adressée à cette adresse :
Michel Cornu Art Papier 29, résidence Circé, rue du bois Guyot 77350 Le Mée sur Seine.
 
Livraison :
 
Si les produits commandés sont disponibles en stock à la réception de la commande accompagnée de son règlement, l'envoi peut être effectué dès le lendemain.
Art Papier informera le client avec l'envoi par mail de sa facture, de la remise de sa commande au transporteur, celui-ci, en général annonce un délai J+2 ouvrés pour l'acheminement.
Pour un envoi urgent contacter Art Papier :
Téléphone : 01 64 52 85 86
Cellulaire : 06 04 13 69 36
Courriel : art.papier@free.fr
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